Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS TOLOSANS
ABADIE Robert
MULET Jean Marc
SAINT PASTOU Georges

Numéro de dépôt :
98716230
Date de dépôt :
27/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2008

Présentation de la marque LES JARDINS TOLOSANS

Déposée le 27 janvier 1998 par ABADIE Robert, MULET Jean Marc, SAINT PASTOU Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS TOLOSANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Les déposants sont ABADIE Robert, domicilié(e) 5 Impasse de la Seillonnette, 31130 BALMA - France, MULET Jean Marc, domicilié(e) 52 Chemin de Belbèze, 31240 SAINT JEAN - France, SAINT PASTOU Georges, domicilié(e) 163 Rue Daubenton, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABADIE Robert - France.

La marque LES JARDINS TOLOSANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS TOLOSANS est expirée depuis le 27 janvier 2008.

ABADIE Robert a également déposé les autres marques suivantes : CARDIOTEL , CARDIO-EXPERT


ABADIE Robert - 5 Impasse de la Seillonnette, 31130 BALMA - France

MULET Jean Marc - 52 Chemin de Belbèze, 31240 SAINT JEAN - France

SAINT PASTOU Georges - 163 Rue Daubenton, 34000 MONTPELLIER - France


ABADIE Robert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Résidence services, maison de retraite pour les personnes du 3e age, service hôtelier dans les domaines de la restauration, de l'animation, de l'entretien ménager ou des effets personnels ou de maison, nettoyage, blanchisserie, de la surveillance et du gardiennage. Gérance des services ci-dessus et location d'appartements et tous autres locaux Construction d'immeubles résidence.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.